Le présent site www.groupe-ahf.fr est édité par la société AHF, dont le siège est :
ZAC de La Gravoux • 42380 LA TOURETTE, FRANCE.
SIRET N° 88555037600051.
Représentant légal : M. Sylvain PAFUNDI, Président
La conception et la réalisation de ce site sont effectuées par :
AHF • ZAC de La Gravoux • 42380 LA TOURETTE, FRANCE.
L’hébergement est assuré par :
Cienum – 1 rue de la Presse – BP 70716 – 42950 Saint Etienne Cedex 1
Droit d’auteur :
Le site www.groupe-ahf.fr et la totalité de son contenu, textes, images, bases de données etc…, sont protégés par le droit d’auteur.
Responsabilité :
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société AHF. Les logos, images, visuels, textes et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs qui peut être le cas échéant la société AHF.
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertexte. La société AHF décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites. L’internaute reconnaît que l’utilisation du site www.groupe-ahf.fr appartenant à Client est soumise au droit français.
GESTION DES DONNEES PERSONNELLES
La politique de gestion des données personnelles est soumise à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée en 2004 (ci-après « loi Informatique et Libertés ») ainsi qu’au Règlement européen relatif à la protection des données personnelles du 27 avril 2016, applicable à partir du 25 mai 2018.
A l’occasion de l’utilisation du site www.groupe-ahf.fr, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.groupe-ahf.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause AHF ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.groupe-ahf.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.groupe-ahf.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.
Les informations recueillies sur les formulaires présents sur le site sont enregistrées dans un fichier informatisé par AHF pour la gestion des devis et des contrats, ainsi que pour l’envoi d’informations relatives à ses actualités. Elles sont conservées pendant 2 ans et sont destinées aux services Commercial et Marketing.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : ZAC de La Gravoux • 42380 LA TOURETTE, FRANCE
La nouvelle loi RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données à caractère personnel) donne au citoyen le contrôle sur l’usage de ses données en toute transparence. Tout utilisateur dispose d’un droit à la rectification, à l’oubli, à la portabilité, à l’opposition et à l’accès de vos données personnelles, en effectuant sa demande écrite à contact@groupe-ahf.fr.
Toutes les informations personnelles de l’utilisateur du site www.groupe-ahf.fr sont conservées uniquement pour le bon fonctionnement de l’entreprise et ne sont en aucun cas vendues, transférées ou échangées à d’autres personnes ou entreprises.
AHF est déclaré à la CNIL.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
COOKIES
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le Site un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Un cookie est un petit fichier texte envoyé au navigateur de l’Utilisateur par le Site et stocké dans son équipement terminal. Les cookies permettent au Site de recueillir des informations relatives à la visite de l’Utilisateur, telles que le parcours sur le site (nombre de pages visitées, nombre de visites) ou la langue de préférence, afin d’améliorer son expérience de navigation ainsi que le contenu et les fonctionnalités du Site.
Les informations recueillies peuvent être stockées par le navigateur de l’Utilisateur de différentes manières (ainsi, un fichier texte distinct par cookie, ou un fichier unique contenant l’ensemble des cookies) ou ne pas être stockées du tout ; cela dépend du type de navigateur de l’Utilisateur, de sa version, de sa configuration, etc. Pour ce faire, nous utilisons Google Analytics, qui génère un cookie avec un identifiant unique, dont la durée de conservation est limitée à six mois. Pour plus d’informations, les Utilisateurs sont invités à consulter la rubrique Protection des données de Google à l’adresse suivante :
https://support/google.com/analytics/answer/6004245.
Ces informations ne permettent pas une identification directe de l’Utilisateur du Site et nous ne faisons aucune démarche pour identifier ce dernier. Nous rappelons que la plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut et acceptent l’installation de cookies. L’Utilisateur peut toutefois, à tout moment, choisir de désactiver les cookies du Site en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur. Nous attirons l’attention de l’Utilisateur sur le fait que lorsqu’il s’oppose à l’utilisation de cookies après avoir consenti à leur installation, un cookie de refus est installé sur son équipement terminal de communications électroniques. Si l’Utilisateur supprime ce cookie de refus de son terminal, il ne sera plus possible de l’identifier comme ayant refusé. De même, lorsque l’Utilisateur consent à l’installation de cookies, un cookie de consentement est installé sur son équipement terminal. Qu’ils soient de consentement ou de refus, les cookies doivent rester sur l’équipement terminal de l’Utilisateur.
Il est précisé aux Utilisateurs qu’en paramétrant leur navigateur pour refuser tous les cookies et autres témoins de connexion, certaines fonctionnalités, pages, espaces du Site pourront ne pas être accessibles.
DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.groupe-ahf.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Saint-Etienne.
Les principales lois concernées :
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.